Conditions Générales de Vente (CGV)
Article n°1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) ont pour objet de définir les modalités de mise à disposition des services payants proposés par le site 1-234scooters.com (ci-après « le Site »), exploité par Brêles de Nice SIREN 832660898 RNA W062011005, auprès des utilisateurs (ci-après « l’Utilisateur » ou « l’Acheteur »).
Article n°2.Acceptation
Toute visite, utilisation des services sur le Site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV par l’Utilisateur. Elles peuvent être modifiés à tout moment, il convient de vérifier la date de dernière mise à jour.
Article n°3. Services Proposés
Le Site propose :
- La consultation gratuite du contenu du site.
- La publication gratuite de petites annonces, dans certaines limites (nombre d’annonces, durée de publication, etc.)
- Des services payants optionnels permettant notamment :
- La mise en avant d’une annonce (« annonce à la une », « remontée en tête de liste », etc.).
- Une durée de publication prolongée.
- L’accès à du contenu payant
Élément n° 4. Tarifs
Les prix des services sont indiqués en euros TTC. Le Site se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Les services sont facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.
Élément n° 5. Commandes et paiements
Élément n° 6. Responsabilités
Le Site agit comme simple hébergeur de contenus. Les modérateurs s’emploient pour vérifier le contenu publié par les utilisateurs afin d’eviter les Scammeurs , les annonces abusives et arnaques. L’acheteur doit aussi veiller à prendre les précautions necessaires d’usage pour un achat à distance. En cas de doute, le support est là pour vous aider.
Élément n° 7. Données personnelles
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Élément n° 8. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du Site (textes, images, graphismes, logo, etc.) sont la propriété exclusive de [Nom de la société] ou de ses partenaires. Toute reproduction ou diffusion sans autorisation est interdite.
Élément n° 9. Droit applicable et juridiction compétente
En cas de litige, les parties s’efforceront de trouver une solution amiable. À défaut, les tribunaux de Nice, ville du siège social, seront seuls compétents.
Version 27/06/2025
Conditions Générales Utilisation des Enchères
Article n°1 Définitions & éligibilité
Les annonces sont reservées aux Scooters en tôles et à vitesses, leurs pieces détachées, accessoires et dérivés.
Seul un utilisateur enregistré peut publier.
Article n°2 Prix
Le prix doit obligatoirement être indiqué et doit être le prix de vente final, ou une base negociable.
Pour les prix faire offre, 1Euros, 123 456 789 etc … utilisez notre salle d’Encheres qui repondra mieux à vos attentes.
Pour demander l’aide d’un expert ou d’un évaluateur, indiqué 0 dans le prix, le moderateur vous aidera un renseigner un prix. Vous aurez quoi qu’il en soit le dernier mot sur le prix publié.
Article n°3 Langue
Il est préférable que l’annonce soit redigée en francais. Un systeme de traduction en multi langue pourra traduire pour les visiteurs internationaux.
Si vous redigez dans votre langue, l’annonce sera traduite en francais par le moderateur pour être publiée. L’annonce pourra être traduite ensuite par le multilingue du site.
Article n° 4 Modération
Le modérateur à le droit de refuser une annonce qui ne serait pas conforme aux termes de l’eligibilié de l’article 1.
Il a le droit de modifier et rectifier les erreurs d’orthographe, ou langage abusif pour conserver un ligne éditoriale.
Élément n° 5 lot & Unicité
Une annonce pour un scooter
S’il l’annonce est un lot de scooter, le prix doit être pour le lot, pas de vente individuelle. Publiez dans plusieurs annonces pour multiplier les choix des visiteurs et reussir votre vente.
Il y a une tolérance pour les pièces détachées et accessoires, à la discrétion de la modération.
Élément n° 6 Consultation
La consultation des annonces est gratuite, mais seuls les utilisateurs enregistrés peuvent contacter les vendeurs depuis la fiche d’annonce.
Élément n° 7 Photos
Les photos publiés doivent être l’entière propriété de l’auteur de l’annonce.
En cas de doute, le moderateur pourra demander à authentifier les photos.
Élément n° 8 Modifications
Après modification, l’annonce doit à nouveau être approuvée par un modérateur.
Élément n° 9 Durée de publication
La publication est en ligne pour la durée correspondante au forfait choisit. Vous pouvez la supprimer à tout moment depuis votre compte.
La suppression anticipée, ne donne lieu à aucun remboursement.
Élément n° 10 Lutte contre le Scam
Dans le cadre de la lutte contre les Scammeur, le modérateur peut demander à l’annonceur d’authentifier son annonce par tous les moyens qu’il juge necessaire. Cela peut être un code journal du jour en photo à coé du bien ou jusqu’a faire vérifier son identidé. En cas de refus, l’annonce peut ne pas être publiée sans remboursement s’il s’agit d’une annonce payante.
Élément n° 11 Modèle d'Annonce
Titre
Utiliser le nom, modele, année … par exemple VESPA 160 GS MK1 1961 p
Description
Une description courte mais précise, offrez plus de renseignements en discussion privée
Livraison et expédition
Indiquez si vous préférez le retrait sur place, si l’expédition est possible, si l’envoi à l’internationnal est envisageable
Méthode pour premier contact
Messagerie interne 1•234, SMS, appel telephonique
Moyen de paiement
Cash au retrait, virement, paiement via 1•234 Sécurisé …
Conditions Générales d'utilisation des annonces
Article n°1 Définitions & éligibilité
Les annonces sont reservées aux Scooters en tôles et à vitesses, leurs pieces détachées, accessoires et dérivés.
Seul un utilisateur enregistré peut publier.
Article n°2 Prix
Le prix doit obligatoirement être indiqué et doit être le prix de vente final, ou une base negociable.
Pour les prix faire offre, 1Euros, 123 456 789 etc … utilisez notre salle d’Encheres qui repondra mieux à vos attentes.
Pour demander l’aide d’un expert ou d’un évaluateur, indiqué 0 dans le prix, le moderateur vous aidera un renseigner un prix. Vous aurez quoi qu’il en soit le dernier mot sur le prix publié.
Article n°3 Langue
Il est préférable que l’annonce soit redigée en francais. Un systeme de traduction en multi langue pourra traduire pour les visiteurs internationaux.
Si vous redigez dans votre langue, l’annonce sera traduite en francais par le moderateur pour être publiée. L’annonce pourra être traduite ensuite par le multilingue du site.
Article n° 4 Modération
Le modérateur à le droit de refuser une annonce qui ne serait pas conforme aux termes de l’eligibilié de l’article 1.
Il a le droit de modifier et rectifier les erreurs d’orthographe, ou langage abusif pour conserver un ligne éditoriale.
Élément n° 5 lot & Unicité
Une annonce pour un scooter
S’il l’annonce est un lot de scooter, le prix doit être pour le lot, pas de vente individuelle. Publiez dans plusieurs annonces pour multiplier les choix des visiteurs et reussir votre vente.
Il y a une tolérance pour les pièces détachées et accessoires, à la discrétion de la modération.
Élément n° 6 Consultation
La consultation des annonces est gratuite, mais seuls les utilisateurs enregistrés peuvent contacter les vendeurs depuis la fiche d’annonce.
Élément n° 7 Photos
Les photos publiés doivent être l’entière propriété de l’auteur de l’annonce.
En cas de doute, le moderateur pourra demander à authentifier les photos.
Élément n° 8 Modifications
Après modification, l’annonce doit à nouveau être approuvée par un modérateur.
Élément n° 9 Durée de publication
La publication est en ligne pour la durée correspondante au forfait choisit. Vous pouvez la supprimer à tout moment depuis votre compte.
La suppression anticipée, ne donne lieu à aucun remboursement.
Élément n° 10 Lutte contre le Scam
Dans le cadre de la lutte contre les Scammeur, le modérateur peut demander à l’annonceur d’authentifier son annonce par tous les moyens qu’il juge necessaire. Cela peut être un code journal du jour en photo à coé du bien ou jusqu’a faire vérifier son identidé. En cas de refus, l’annonce peut ne pas être publiée sans remboursement s’il s’agit d’une annonce payante.
Élément n° 11 Modèle d'Annonce
Titre
Utiliser le nom, modele, année … par exemple VESPA 160 GS MK1 1961 p
Description
Une description courte mais précise, offrez plus de renseignements en discussion privée
Livraison et expédition
Indiquez si vous préférez le retrait sur place, si l’expédition est possible, si l’envoi à l’internationnal est envisageable
Méthode pour premier contact
Messagerie interne 1•234, SMS, appel telephonique
Moyen de paiement
Cash au retrait, virement, paiement via 1•234 Sécurisé …
